Déposée le 5 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL MASQUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MASCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PAUL MASQUIN domicilié(e) ZAC la Grange Blanche, Lieudit Creysselas - 84350 - COURTHÉZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 621 322 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque MASCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS PAUL MASQUIN, Société par actions simplifiée - ZAC la Grange Blanche, Lieudit Creysselas - 84350 - COURTHÉZON - France - SIREN 582621322
CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401484 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-16
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2019 n°2711695 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-03
Pelles métalliques. Produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques, à savoir manches à balai, montures de brosses, cintres pour vêtements, pinces à linge, housses à vêtements. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, balais, matériel de nettoyage, paille de fer, laine d'acier, chiffons de nettoyage, gants de ménage et de jardin, pelles en plastique, sceaux. Cordes, ficelles, filets (à linge), tentes, bâches, voiles, matières textiles fibreuses brutes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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